Date : le jeudi 2 octobre 2008

Lieu : Villepinte, au siège de l’Institut de Soudure.

Objectif de la journée : l’Institut de Soudure, en partenariat avec le Symop, syndicat des entreprises de technologies de production, organisent une journée d’information et de discussion, pour leurs membres respectifs, autour du règlement européen Reach sur l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques et de son application aux produits de soudage.

L’intérêt de cette problématique est apparu après l’exposé relatif à cette question de Patrick Couderc, ALW, lors de la journée membre du 26 juin dernier. Le règlement Reach est applicable depuis le 1^er juin 2007. Il est entré dans la phase active de pré-enregistrement, qui se termine le 1^er décembre 2008. L'enregistrement retourne la charge de l'évaluation des risques sur le fabricant ou l'importateur de la substance seule ou dans une préparation. D’où des interrogations de la part des industriels du monde de la soudure… Quelle est la classification des produits de soudage selon Reach : substances, préparations ou articles ? Quels sont les niveaux de contrôle et de responsabilité à mettre en place ? Quelles relations mon entreprise doit-elle mettre en place avec ses fournisseurs et avec ses clients ? Mon entreprise doit-elle se pré-enregistrer avant le 30 novembre 2008 ? Quel est l'impact sur la disponibilité des produits consommables ? Est-ce que l'enregistrement d'un produit consommable par une entreprise couvre l'usage des autres entreprises ? Comment puis-je profiter des extensions de délais d'enregistrement ?

Autant de questions auxquelles l'Institut de Soudure et le Symop vous proposent de répondre, afin d’évaluer les conséquences pour chaque utilisateur de la chaîne d’utilisation des produits de soudage (fournisseurs de produits chimiques, formulateurs de consommables, distributeurs ou consommateurs de matériels et de consommables de soudage).

 Programme provisoire

9h50 - 10h00 : ouverture de la journée par les présidents de séance Mikael Mangematin et Xavier Capilla, Areva, et par Patrick Couderc, ALW.

10h00 - 10h35 : les principes généraux de Reach, Violaine Daubresse, FIM.

10h35 - 11h15 : présentation du règlement Reach appliqué aux professions du soudage, Patrick Couderc, ALW.

11h15 - 11h30 : démarche sectorielle de mise en application, Nicolas Parascandolo, Symop.

11h30 - 13h00 : déjeuner offert.

13h00 - 14h00 : applications sectorielles. Exemples de démarche d’un importateur de produit sidérurgique (Xavier Verni, Arcelor Mittal),  d’un fabricant de produit consommable (Patrick Couderc, ALW) et d'un utilisateur de produit consommable ( Xavier Capilla, direction Environnement et Mikael Mangematin, service Sécurité Areva).

14h00 - 15h00 : Table ronde animée par Patrick Couderc, ALW et par Nicolas Parascandolo, Symop. Réponses aux questions des participants sur les actions à mener pour leur mise en conformité et échanges d’expériences entre responsables d’application du règlement chez les utilisateurs et les fabricants de produits consommables et matériels de soudage.

Inscription avant le jeudi 25 septembre 2008 auprès de Catherine Lévy, responsable de l’activité Membres industriels, par fax au +33 (0)1 49 90 36 50 ou par courriel.